Déposée le 5 novembre 2013 par mademoiselle leroy anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « The Happy Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est mademoiselle leroy anne domicilié(e) 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle leroy anne domicilié(e) 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France.
La marque The Happy Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Happy Factory est expirée depuis le 5 novembre 2023.
leroy anne a également déposé les autres marques suivantes : Iki
Mle leroy anne - 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France
Mle leroy anne - 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.
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